Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ECO
Jean-Claude ELBAZ

Numéro de dépôt :
94546008
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque FRANCE ECO

Déposée le 17 novembre 1994 par la société Jean-Claude ELBAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la société Jean-Claude ELBAZ domicilié(e) 28, avenue de Maurin, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 363 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MARKETING Service Jean-Claude Elbaz, Espace Commercial de Fréjorgues - France.

La marque FRANCE ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ECO est expirée depuis le 17 novembre 2004.

Jean-Claude ELBAZ a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MARKETING SERVICE , Sannophyt Sannophytose Sannoxygène Sannothermique Sannoneem


Jean-Claude ELBAZ - 28, avenue de Maurin, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 399363639


FRANCE MARKETING Service Jean-Claude Elbaz, Espace Commercial de Fréjorgues - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Publicité.Affaires financières.Organisation de voyage.Prospection

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.